Relevé de votes
SITZENSTUHL Charles
Participation
A pris part à 213 des 311 scrutins indexés. Chaque part renvoie aux scrutins qui la composent.
- 150pour48,2 %
- 57contre18,3 %
- 6abstention1,9 %
- 0n’a pas pris part au vote0,0 %
- 98absent du scrutin31,5 %
207 suffrages exprimés (pour et contre). 0 scrutins où l’élu est décompté comme non-votant — présidence de séance, délégation non exercée — et 98 scrutins où il n’apparaît dans aucun décompte : un scrutin public ne recense que les députés ayant voté, en personne ou par délégation.
Scrutins150
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Scrutin n° 617 · 27/01/2025 · scrutin public ordinaire
l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
PourTexte adoptéVote sur l’ensemble du texte : l’Assemblée l’a adopté. Première lecture : premier examen du texte par l’Assemblée. Proposition de loi : texte déposé par des parlementaires.
Résultat par groupe politique
Chaque décompte ouvre la liste nominative des députés qui le composent.
Scrutins publiés par l’Assemblée nationale · Index du 2026-09-02
Scrutin n° 589 · 22/01/2025 · scrutin public ordinaire
l'ensemble de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
PourTexte adoptéVote sur l’ensemble du texte : l’Assemblée l’a adopté. Première lecture : premier examen du texte par l’Assemblée. Proposition de loi : texte déposé par des parlementaires.
Résultat par groupe politique
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Scrutin n° 580 · 22/01/2025 · scrutin public solennel
l'ensemble du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).
PourTexte adoptéVote sur l’ensemble du texte : l’Assemblée l’a adopté. Première lecture : premier examen du texte par l’Assemblée. Projet de loi : texte déposé par le Gouvernement.
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Scrutin n° 525 · 16/12/2024 · scrutin public solennel
l'ensemble du projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (première lecture).
PourTexte adoptéVote sur l’ensemble du texte : l’Assemblée l’a adopté. Première lecture : premier examen du texte par l’Assemblée. Projet de loi : texte déposé par le Gouvernement.
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Scrutin n° 518 · 04/12/2024 · scrutin public ordinaire
l'ensemble du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (texte de la commission mixte paritaire).
PourTexte adoptéVote sur l’ensemble du texte : l’Assemblée l’a adopté. Il s’agit du texte élaboré par la commission mixte paritaire, réunissant députés et sénateurs pour trouver un compromis. Texte budgétaire, portant sur les recettes et les dépenses de l’État.
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Scrutin n° 456 · 26/11/2024 · scrutin public solennel
la déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).
PourTexte adoptéRésultat par groupe politique
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Scrutin n° 451 · 20/11/2024 · scrutin public ordinaire
l'ensemble de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (première lecture).
PourTexte adoptéVote sur l’ensemble du texte : l’Assemblée l’a adopté. Première lecture : premier examen du texte par l’Assemblée. Proposition de loi : texte déposé par des parlementaires.
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Scrutin n° 445 · 19/11/2024 · scrutin public ordinaire
l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances de fin des gestion pour 2024 (première lecture).
PourTexte rejetéVote sur l’ensemble du texte : l’Assemblée l’a rejeté. Première lecture : premier examen du texte par l’Assemblée. Texte budgétaire, portant sur les recettes et les dépenses de l’État.
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Scrutin n° 289 · 07/11/2024 · scrutin public ordinaire
l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l'échelle locale (texte de la commission mixte paritaire).
PourTexte adoptéVote sur l’ensemble du texte : l’Assemblée l’a adopté. Il s’agit du texte élaboré par la commission mixte paritaire, réunissant députés et sénateurs pour trouver un compromis. Proposition de loi : texte déposé par des parlementaires.
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Scrutin n° 266 · 06/11/2024 · scrutin public ordinaire
l'ensemble de la proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (première lecture).
PourTexte adoptéVote sur l’ensemble du texte : l’Assemblée l’a adopté. Première lecture : premier examen du texte par l’Assemblée. Proposition de loi : texte déposé par des parlementaires.
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Scrutins publiés par l’Assemblée nationale · Index du 2026-09-02